référence : http://listes.cru.fr/arc/medievale/1998-06/msg00141.html
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Re: THEORIE FEODALE Robert Kovar



Cher Monsieur,

Je crois que l'histoire du droit peut apporter certaines réponses aux
questions que vous nous avez soumises.

Il ne semble pas que le droit féodal ait établi une véritable hiérarchie
entre les comtes, ducs, marquis et barons. 
Une première distinction entre seigneurs oppose ceux qui tiennent en
baronnie, les titulaires des fiefs titrés (ducs, comtes, vicomtes, marquis,
barons) à ceux qui ne tiennent pas en baronnie.
Les premiers sont considérés comme étant souverains ( ils exercent le
pouvoir législatif, executif, judiciaire militaire...), les seconds ne le
sont pas. Beaumanoir a ainsi écrit: "chascuns barons est souverains en sa
baronnie".

Parmi les fiefs entrant dans la seconde catégorie deux classifications
complémentaires sont envisagées.

La première repose sur les obligations militaires imposées au vassal par le
droit féodal. On distingue ainsi en-dessous des baronnies (ou fiefs titrés
et peu importe le titre de leurs titulaires) les fiefs de banneret, dont
les seigneurs (ayant le titre de chevaliers) peuvent ranger sous leurs
bannières plusieurs chevaliers simples, puis les fiefs de haubert et enfin
des fiefs inférieurs dont les revenus étaient insuffisants pour entretenir
un chevalier.

La seconde sépare les seigneurs hauts-justiciers des seigneurs
bas-justiciers, les titulaires de fiefs titrés constituant la première
catégorie. Mais la notion de seigneurie est  bien sûr déttachable du simple
droit féodal, l'alleutier étant lui-même seigneur.

Ainsi, tant en droit privé qu'en droit public, la hiérarchie féodale ne
semble aucunement reposer sur la simple titulature, un comte détenant
souvent les mêmes prérogatives qu'un duc. 
Parmi les fiefs titrés et donc entre les comtes, ducs, marquis, barons...
la seule dictinction juridique pertinente au XIe siècle apparait être celle
des fiefs pairies et de ceux qui ne le sont pas. A cette époque les pairs
laïques étaient au nombre de six dont trois ducs et trois comtes,
parfaitement égaux en droit et en titre: les ducs de Normandie, Bourgogne,
Aquitaine ainsi que les comtes de Flandre, Champagne et de Toulouse.
Selon le professeur Chénon, ces trois ducs étaient les descendants de chefs
de groupes ethniques "dux Aquitanorum, Burgundionum et Normannorum devenus
dux Aquitaniae, Burgundiae et Normanniae" et avaient acquis à ce titre une
certaine préséance. Les trois comtes étaient les seuls comtes palatins, au
tout début de la période féodale, et avaient une supériorité honorifique
sur les autres comtes.

Certes un baron aurait pu être vassal d'un comte simple, mais la relation
féodale ne concerne que le droit privé entendu dans son sens le plus large
(on assistait alors à une privatisation de la guerre et dans une certaine
mesure de la justice). Mais ce rapport réel et personnel ne concerne pas le
droit public et politique. Un vicomte vassal et un comte suzerain pouvaient
 exercer la même juridiction mais dans les limites de leurs ditricts
respectifs.
N'oublions pas que le lien féodal et avant tout un lien contractuel, créant
des droits et des obligations à l'égard de chaque partie, dont la portée
quant aux pouvoirs des seigneurs est toute relative. 

Pour conclure et afin de répondre à votre dernière question certains
juristes définissent le royaume de France au début du XIe siècle comme
étant une sorte de fédération. La difficulté  réside dans le double
caractère de la monarchie capétienne des premiers temps féodaux, le roi
étant à la fois seigneur dans son domaine, et titulaire d'un pouvoir sui
generis, unique, sur l'ensemble du royaume: le pouvoir royal faisant de lui
le "chef seigneur" (Beaumanoir).
Si la France était une fédération qu'elles étaient alors les attributions
et compétences conférées à l'organe central (l'autorité royale) par les
entités constitutives ? Il ne semble pas que les baronnies aient
véritablement souhaité déléguer certaines de leurs prérogatives de
puissances publiques au monarque, ce phénomène leur a été surtout imposé.

En outre cela reviendrait à oublier l'effacement du droit public durant
cette période, la disparition de certains concepts juridiques fondamentaux
ainsi que la prédominance du droit privé et des relations réelles et
personnelles. 

Jean-Philippe KOVAR
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> De : Christos NUESSLI <christos.nuessli@span.ch>
> A : Liste de discussion sur l'occident medieval <medievale@uqam.ca>
> Objet : Re: THEORIE FEODALE
> Date : vendredi 26 juin 1998 00:13
> 
> Merci à tous ceux qui m'ont envoyé leurs réponses, réponses qui
> suscitent bien des réflexions.
> 
> > 1ère question et problème : qu'entendre par "théorie féodale" ou
"structure
> > hiérarchique féodale"? Pou les contemporains? Pour les théoriciens du
droit
> > féodal du XVIe ou du XVIIe siècle? Pour les historiens d'aujourd'hui?
> 
> Oui, ces termes sont impropres. J'entendais "origine", "archétype" ou
> "modèle idéal" par opposition à "réalité concrète". Il est clair je
> pense que tout système logique,avant d'être confronté aux réalités
> pratiques, peut être conçu comme un modèle idéal parfait en soi. Par la
> suite viennent se greffer une, deux puis une multitude d'exceptions,
> combinaisons pratiques, simplifications etc..
> qui aboutissent à un enchevêtrement de liens souvent peu clairs et
> confus.
> Bref, j'ai envisagé cette structuration "cartographique" ou
> "territoriale" pour les raisons suivantes:
> 
> 1) Le "dux" est à lépoque romaine une sorte de "général en chef" ce qui
> implique en principe des pouvoirs étendus, du moins territorialement
> étendus, alors que le "comes" serait plutôt un "compagnon" de
> l'empereur, du roi ou du chef. Dès lors, à l'origine, la notion de
> "comes" impliquerait des pouvoirs plus restreints que ceux du duc.
> Le "marchio" et le baron ne sont pas intégrés dans ce concept.
> 
> 2) En matière de préséance nobiliaire, pour autant que je m'y connaisse,
> il me semble que le duc domine le comte d'un cran, non? Est-ce vrai
> aussi en GB, D, I, E?
> 
> 3) Si l'on compte les entités territoriales françaises au Xe-XIe siècle,
> on dénombre environ 5 à 6 duchés et une quarantaine de comtés ce qui
> tendrait à accréditer le principe idéal du "comté inclus dans le duché".
> 
> 4) La plus grande confusion règne quant aux dénominations des duchés aux
> Xe-XIe siècles:
> * Bretagne, duché ou comté?
> * Le duché de France, anciennement Neustrie, couvrait-t-il les terres
> capétiennes ou bien tous les comtés de France (Anjou, Maine, Touraine,
> Blois etc.) ET la Bretagne
> * Qui était duc d'Aquitaine? le comte de Toulouse ou celui du Poitou? et
> quelles étaient les terres de ce duché? des terres propres ou bien les
> comtés de Poitou, Saintonge, Marche, Périgord, Angoulême, Limousin?
> Bien, je me rends compte qu'en posant ces questions, je m'enfonce
> profondément dans la réalité concrète médiévale ;)
> 
> Il ressort de vos réponses que la féodalité et un système de liens
> personnels ET territoriaux qui ressemble à une "grosse pelote de
> ficelles mélangées".
> 
> Serait-il correct de considérer les territoires français de l'an 1000
> comme une sorte d'association regroupant une quarantaine de petites
> entités
> politiques plus ou moins indépendantes dont aucune n'est assez puissante
> pour diriger les autres?
> 
> Ou bien faudrait-il considérer que le "Royaume des Francs" représentait
> une autorité morale et religieuse bien réelle et que tous les seigneurs
> du territoire lui devaient obéissance ou du moins avaient conscience de
> lui devoir obéissance.
> 
> Ou alors ce "Royaume des Francs" était un pays subdivisé en une
> quarantaine d'entités liées au souverain par des liens personnels forts,
> entités parmi lesquelles certaines avaient des tendances sécessionnistes
> ou du moins des velléités indépendantistes et les moyens de les
> soutenir: Bretagne, Flandre, Toulouse, Barcelone (=comtés catalans),
> puis, dans le courant du XIe Normandie, Blois, Anjou, Bourgogne.
> 
> Avec mes meilleures salutations
> ______________
> Christos NUESSLI
> CH - 1400 Yverdon
> 
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> http://homer.span.ch/~spaw1241
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