référence : http://listes.cru.fr/arc/medievale/1998-06/msg00142.html
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Re: THEORIE FEODALE Christos NUESSLI



Monsieur Kovar,

Il est vrai que l'histoire du droit nous apporte des éclaircissements.
J'ai étudié Beaumanoir il y a 25 ans. Mes souvenirs ne sont plus très
frais ;)

> Il ne semble pas que le droit féodal ait établi une véritable hiérarchie
> entre les comtes, ducs, marquis et barons.
> Une première distinction entre seigneurs oppose ceux qui tiennent en
> baronnie, les titulaires des fiefs titrés (ducs, comtes, vicomtes, marquis,
> barons) à ceux qui ne tiennent pas en baronnie.
> Les premiers sont considérés comme étant souverains ( ils exercent le
> pouvoir législatif, executif, judiciaire militaire...), les seconds ne le
> sont pas. Beaumanoir a ainsi écrit: "chascuns barons est souverains en sa
> baronnie".

Ainsi donc la notion de baron implique puissance publique.

> 
> Parmi les fiefs entrant dans la seconde catégorie deux classifications
> complémentaires sont envisagées.
> 
> La première repose sur les obligations militaires imposées au vassal par le
> droit féodal. On distingue ainsi en-dessous des baronnies (ou fiefs titrés
> et peu importe le titre de leurs titulaires) les fiefs de banneret, dont
> les seigneurs (ayant le titre de chevaliers) peuvent ranger sous leurs
> bannières plusieurs chevaliers simples, puis les fiefs de haubert et enfin
> des fiefs inférieurs dont les revenus étaient insuffisants pour entretenir
> un chevalier.

Donc la "pronoïa" byzantine et le "timar" ottoman seraient plutôt
analogues aux fiefs de banneret ou inférieurs.


> La seconde sépare les seigneurs hauts-justiciers des seigneurs
> bas-justiciers, les titulaires de fiefs titrés constituant la première
> catégorie. Mais la notion de seigneurie est  bien sûr déttachable du simple
> droit féodal, l'alleutier étant lui-même seigneur.
> 
> Ainsi, tant en droit privé qu'en droit public, la hiérarchie féodale ne
> semble aucunement reposer sur la simple titulature, un comte détenant
> souvent les mêmes prérogatives qu'un duc.
> Parmi les fiefs titrés et donc entre les comtes, ducs, marquis, barons...
> la seule dictinction juridique pertinente au XIe siècle apparait être celle
> des fiefs pairies et de ceux qui ne le sont pas. A cette époque les pairs
> laïques étaient au nombre de six dont trois ducs et trois comtes,
> parfaitement égaux en droit et en titre: les ducs de Normandie, Bourgogne,
> Aquitaine ainsi que les comtes de Flandre, Champagne et de Toulouse.
> Selon le professeur Chénon, ces trois ducs étaient les descendants de chefs
> de groupes ethniques "dux Aquitanorum, Burgundionum et Normannorum devenus
> dux Aquitaniae, Burgundiae et Normanniae" et avaient acquis à ce titre une
> certaine préséance. Les trois comtes étaient les seuls comtes palatins, au
> tout début de la période féodale, et avaient une supériorité honorifique
> sur les autres comtes.
Qu'en est-il de tous ces comtés, sans doute fiefs de banneret, qui
couvraient le territoire du duché d'Aquitaine: Poitou, Saintonge,
Angoulême etc..? Etaient-ils mouvants de ce duché?

> Certes un baron aurait pu être vassal d'un comte simple, mais la relation
> féodale ne concerne que le droit privé entendu dans son sens le plus large
> (on assistait alors à une privatisation de la guerre et dans une certaine
> mesure de la justice). Mais ce rapport réel et personnel ne concerne pas le
> droit public et politique. Un vicomte vassal et un comte suzerain pouvaient
>  exercer la même juridiction mais dans les limites de leurs ditricts
> respectifs.
> N'oublions pas que le lien féodal et avant tout un lien contractuel, créant
> des droits et des obligations à l'égard de chaque partie, dont la portée
> quant aux pouvoirs des seigneurs est toute relative.

J'ai l'impression que la plupart des cartes historiques de France dont
nous disposons ne font pas vraiment la différence entre fiefs avec
puissance publique et simple fiefs privés.


> Pour conclure et afin de répondre à votre dernière question certains
> juristes définissent le royaume de France au début du XIe siècle comme
> étant une sorte de fédération. La difficulté  réside dans le double
> caractère de la monarchie capétienne des premiers temps féodaux, le roi
> étant à la fois seigneur dans son domaine, et titulaire d'un pouvoir sui
> generis, unique, sur l'ensemble du royaume: le pouvoir royal faisant de lui
> le "chef seigneur" (Beaumanoir).
> Si la France était une fédération qu'elles étaient alors les attributions
> et compétences conférées à l'organe central (l'autorité royale) par les
> entités constitutives ? Il ne semble pas que les baronnies aient
> véritablement souhaité déléguer certaines de leurs prérogatives de
> puissances publiques au monarque, ce phénomène leur a été surtout imposé.

Entendons-nous bien:
confédération = liens faibles entre les états membres, la règle de
l'unanimité prévaut,
fédération = liens forts entre les états membres, la règle de la
majorité prévaut.
Dire que la France de l'an 1000 était une fédération correspond à une
certaine logique et nous donne une vision relativement compréhensible de
sa situation politique. Il paraît toutefois que certains pairs, en
violation ou "ignorance" sans doute de leurs obligations féodales, se
comportaient, dans les faits, comme des chefs d'états membres d'une
confédération. Je pense à la Bretagne, au comté de Toulouse et au comté
de Flandre. Je ne cite pas la Normandie et la Bourgogne car elle
soutenaient les premiers capétiens. Pour ce qui est de la Champagne, je
n'en sais rien. De plus, les comtés de l'ancienne marche d'Espagne
(Barcelone et autres) en étaient arrivés à ignorer totalement leurs
liens au royaume.
 
> En outre cela reviendrait à oublier l'effacement du droit public durant
> cette période, la disparition de certains concepts juridiques fondamentaux
> ainsi que la prédominance du droit privé et des relations réelles et
> personnelles.

Mon problème est évidemment graphique. Dans le dessin de mon atlas
périodique je suis arrivé à l'an 1000 et il est important que je
conserve la même systématique que pour les 10 cartes précédentes
indépendamment des concepts de l'époque. Je suis en train d'adopter la
solution suivante:
- la France est dessinée comme un état indépendant avec 4 états
dépendants qui sont: Bretagne, Comtés de Barcelone, Comté de Toulouse,
Comté de Flandre. Les autres fiefs sont considérés comme de simples
subdivisions.
Cela ne concerne que l'an 1000,exactement. 
Est-ce correct? je ne suis pas sûr. Je pense que je serais poussé à
adopter des solutions différentes lorsque je ferais la comparaison avec
le Saint Empire des années 1200 à 1600 ;)

Avec mes meilleures salutations. 

______________
Christos NUESSLI
CH - 1400 Yverdon


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