référence : http://listes.cru.fr/arc/medievale/1998-06/msg00143.html
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Re: THEORIE FEODALE Robert Kovar



Je me permets de vous apporter certaines précisions sur les relations entre
les premiers Capétiens et la maison de Champagne.

Dans les années 1020 un conflit semble avoir éclaté entre Robert le Pieux
et son vassal Eudes II, comte de Blois qui vient d'hériter du comté de
Troyes  enserrant à l'ouest et à l'est le domaine capétien. Cette querelle
sera à l'origine d'une des premières consultations juridiques du Moyen-Age.

Profitant d'un désaccord avec son vassal, à propos de l'exercice des droits
comtaux à Reims que le roi souhaitait voir revenir à l'archevêque de cette
cité, Robert essaie de faire procéder à la commise de tous les bénéfices
tenus par Eudes.
Celui-ci pour sa défense a fait appel à l'évêque de Chartres, Fulbert, qui
s'efforce de démontrer qu'en l'espèce une telle sanction ne peut être
envisagée. 
La consultation est particulièrement interessante pour l'histoire du droit
et un peu longue mais le résultat fut que le roi renonça à son dessein
immédiat.

Je crois d'ailleurs que c'est à l'occasion de ce conflit que des moines
d'Ile-de-France ont été accusé d'hérésie manichéenne et éxecuté. Ce conflit
entre clergé séculier et clergé régulier et entre autorité royale et
seigneuriale aurait révêlé des traces de pré-catharisme.

Les tensions entre les Capétiens et les comtes de Champagne se sont
poursuivies jusqu'au règne de Henri Ier.

Il est certain qu'un travail cartographique exige parfois, par soucis de
clarté, une certaine "simplification". 
Je vais essayer de vous apporter les solutions d'histoiriens du droit,
notamment au travers de l'oeuvre cartographique du professeur Chénon.
Toutefois le juriste n'a souvent qu'une perception limitée des problèmes
historiques.

Jean-Philippe KOVAR


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> De : Christos NUESSLI <christos.nuessli@span.ch>
> A : Liste de discussion sur l'occident medieval <medievale@uqam.ca>
> Objet : Re: THEORIE FEODALE
> Date : dimanche 28 juin 1998 12:39
> 
> Monsieur Kovar,
> 
> Il est vrai que l'histoire du droit nous apporte des éclaircissements.
> J'ai étudié Beaumanoir il y a 25 ans. Mes souvenirs ne sont plus très
> frais ;)
> 
> > Il ne semble pas que le droit féodal ait établi une véritable
hiérarchie
> > entre les comtes, ducs, marquis et barons.
> > Une première distinction entre seigneurs oppose ceux qui tiennent en
> > baronnie, les titulaires des fiefs titrés (ducs, comtes, vicomtes,
marquis,
> > barons) à ceux qui ne tiennent pas en baronnie.
> > Les premiers sont considérés comme étant souverains ( ils exercent le
> > pouvoir législatif, executif, judiciaire militaire...), les seconds ne
le
> > sont pas. Beaumanoir a ainsi écrit: "chascuns barons est souverains en
sa
> > baronnie".
> 
> Ainsi donc la notion de baron implique puissance publique.
> 
> > 
> > Parmi les fiefs entrant dans la seconde catégorie deux classifications
> > complémentaires sont envisagées.
> > 
> > La première repose sur les obligations militaires imposées au vassal
par le
> > droit féodal. On distingue ainsi en-dessous des baronnies (ou fiefs
titrés
> > et peu importe le titre de leurs titulaires) les fiefs de banneret,
dont
> > les seigneurs (ayant le titre de chevaliers) peuvent ranger sous leurs
> > bannières plusieurs chevaliers simples, puis les fiefs de haubert et
enfin
> > des fiefs inférieurs dont les revenus étaient insuffisants pour
entretenir
> > un chevalier.
> 
> Donc la "pronoïa" byzantine et le "timar" ottoman seraient plutôt
> analogues aux fiefs de banneret ou inférieurs.
> 
> 
> > La seconde sépare les seigneurs hauts-justiciers des seigneurs
> > bas-justiciers, les titulaires de fiefs titrés constituant la première
> > catégorie. Mais la notion de seigneurie est  bien sûr déttachable du
simple
> > droit féodal, l'alleutier étant lui-même seigneur.
> > 
> > Ainsi, tant en droit privé qu'en droit public, la hiérarchie féodale ne
> > semble aucunement reposer sur la simple titulature, un comte détenant
> > souvent les mêmes prérogatives qu'un duc.
> > Parmi les fiefs titrés et donc entre les comtes, ducs, marquis,
barons...
> > la seule dictinction juridique pertinente au XIe siècle apparait être
celle
> > des fiefs pairies et de ceux qui ne le sont pas. A cette époque les
pairs
> > laïques étaient au nombre de six dont trois ducs et trois comtes,
> > parfaitement égaux en droit et en titre: les ducs de Normandie,
Bourgogne,
> > Aquitaine ainsi que les comtes de Flandre, Champagne et de Toulouse.
> > Selon le professeur Chénon, ces trois ducs étaient les descendants de
chefs
> > de groupes ethniques "dux Aquitanorum, Burgundionum et Normannorum
devenus
> > dux Aquitaniae, Burgundiae et Normanniae" et avaient acquis à ce titre
une
> > certaine préséance. Les trois comtes étaient les seuls comtes palatins,
au
> > tout début de la période féodale, et avaient une supériorité
honorifique
> > sur les autres comtes.
> Qu'en est-il de tous ces comtés, sans doute fiefs de banneret, qui
> couvraient le territoire du duché d'Aquitaine: Poitou, Saintonge,
> Angoulême etc..? Etaient-ils mouvants de ce duché?
> 
> > Certes un baron aurait pu être vassal d'un comte simple, mais la
relation
> > féodale ne concerne que le droit privé entendu dans son sens le plus
large
> > (on assistait alors à une privatisation de la guerre et dans une
certaine
> > mesure de la justice). Mais ce rapport réel et personnel ne concerne
pas le
> > droit public et politique. Un vicomte vassal et un comte suzerain
pouvaient
> >  exercer la même juridiction mais dans les limites de leurs ditricts
> > respectifs.
> > N'oublions pas que le lien féodal et avant tout un lien contractuel,
créant
> > des droits et des obligations à l'égard de chaque partie, dont la
portée
> > quant aux pouvoirs des seigneurs est toute relative.
> 
> J'ai l'impression que la plupart des cartes historiques de France dont
> nous disposons ne font pas vraiment la différence entre fiefs avec
> puissance publique et simple fiefs privés.
> 
> 
> > Pour conclure et afin de répondre à votre dernière question certains
> > juristes définissent le royaume de France au début du XIe siècle comme
> > étant une sorte de fédération. La difficulté  réside dans le double
> > caractère de la monarchie capétienne des premiers temps féodaux, le roi
> > étant à la fois seigneur dans son domaine, et titulaire d'un pouvoir
sui
> > generis, unique, sur l'ensemble du royaume: le pouvoir royal faisant de
lui
> > le "chef seigneur" (Beaumanoir).
> > Si la France était une fédération qu'elles étaient alors les
attributions
> > et compétences conférées à l'organe central (l'autorité royale) par les
> > entités constitutives ? Il ne semble pas que les baronnies aient
> > véritablement souhaité déléguer certaines de leurs prérogatives de
> > puissances publiques au monarque, ce phénomène leur a été surtout
imposé.
> 
> Entendons-nous bien:
> confédération = liens faibles entre les états membres, la règle de
> l'unanimité prévaut,
> fédération = liens forts entre les états membres, la règle de la
> majorité prévaut.
> Dire que la France de l'an 1000 était une fédération correspond à une
> certaine logique et nous donne une vision relativement compréhensible de
> sa situation politique. Il paraît toutefois que certains pairs, en
> violation ou "ignorance" sans doute de leurs obligations féodales, se
> comportaient, dans les faits, comme des chefs d'états membres d'une
> confédération. Je pense à la Bretagne, au comté de Toulouse et au comté
> de Flandre. Je ne cite pas la Normandie et la Bourgogne car elle
> soutenaient les premiers capétiens. Pour ce qui est de la Champagne, je
> n'en sais rien. De plus, les comtés de l'ancienne marche d'Espagne
> (Barcelone et autres) en étaient arrivés à ignorer totalement leurs
> liens au royaume.
>  
> > En outre cela reviendrait à oublier l'effacement du droit public durant
> > cette période, la disparition de certains concepts juridiques
fondamentaux
> > ainsi que la prédominance du droit privé et des relations réelles et
> > personnelles.
> 
> Mon problème est évidemment graphique. Dans le dessin de mon atlas
> périodique je suis arrivé à l'an 1000 et il est important que je
> conserve la même systématique que pour les 10 cartes précédentes
> indépendamment des concepts de l'époque. Je suis en train d'adopter la
> solution suivante:
> - la France est dessinée comme un état indépendant avec 4 états
> dépendants qui sont: Bretagne, Comtés de Barcelone, Comté de Toulouse,
> Comté de Flandre. Les autres fiefs sont considérés comme de simples
> subdivisions.
> Cela ne concerne que l'an 1000,exactement. 
> Est-ce correct? je ne suis pas sûr. Je pense que je serais poussé à
> adopter des solutions différentes lorsque je ferais la comparaison avec
> le Saint Empire des années 1200 à 1600 ;)
> 
> Avec mes meilleures salutations. 
> 
> ______________
> Christos NUESSLI
> CH - 1400 Yverdon
> 
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> http://homer.span.ch/~spaw1241
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