référence : http://listes.cru.fr/arc/mascarene/1996-10/msg00003.html
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Transfert et droit d'auteur BOURASSA ANDRE G



Carole Netter, qui fait partie de queatre, m'a demande avec raison de 
preciser cette question du droit de transfert de textes du domaine public 
qui ont ete digitalises et sont presentes sur le web. Je vous envoie 
ci-dessous copie de notre echange, et j'y ajouterai ensuite copie d'un 
echange avec Barry Russell qui dirige avec moi la bibliotheque virtuelle 
de Theatrales et y a digitalise des textes lui-meme. Il s'ensuivra 
probabement un texte bref de mise en garde qui sera inclus au seuil de 
notre bibliotheque. Clicnet et l'Association des bibliophiles ont inclus 
des rappels de ce genre sur le sujet.
Amities, Andre G. Bourassa

---------- Forwarded message ----------
Date: Wed, 2 Oct 1996 17:06:37 -0400
From: Carole Netter <cnetter1@swarthmore.edu>
To: BOURASSA ANDRE G <bourassa.andre_g@uqam.ca>
Cc: cubaud@cnam.fr, cnetter1@swarthmore.edu
Subject: re: transferer

Cher Andre,

Vous ecriviez:

>J'attire votre attention sur le fait que l'Association des bibliophiles
> >universels a ajoute quelques pieces (disponibles dans notre bibliotheque
> >virtuelle), que vous pouvez non seulement lire et transferer mais
> >egalement consulter a l'aide d'un programme facile et bien fait. Voyez la
> >section "Textes a lire" a l'adresse qui figure sans doute a votre index:
> >                  http://www.er.uqam.ca/nobel/c2545/index.htm
> >miroir europeen:  http://www.brookes.ac.uk/schools/sol/uqam/index.htm
> >Amities, Andre G. Bourassa.

Je vous ai alors demande de preciser ce que vous entendiez par "transferer".
Et vous m'avez reondu ainsi:

<<A moins que je ne m'abuse, "transferer" est un des termes utilises pour
rendre "download". Il n'est en effet pas possible de transferer sur son
disque dur un texte du CNRS; ils sont proteges. Je n'ai pas essaye de le
faire avec ceux d'ABU ou les votres, mais il m'a semble que c'etait
techniquement possible. Par ailleurs, il faudrait peut-etre inclure dans
nos bibliotheques virtuelles un mot rappelant les regles ordinaires de
l'ethique et indiquer s'il y a des conditions au transfert d'un texte
donne, comme l'identification de la personne qui a digitalise, illustre
ou annote le texte en question. Dans certains cas, j'ai lu que certains
textes etaient livres sans aucune restriction quant a leur usage.
Quelqu'un qui est proprietaire d'un texte peut evidemment se desister de
ses droits, mais nous devons etre assures qu'il en est seul proprietaire
avant d'inclure dans nos editions une indication pareille; en pareil cas,
j'aimerais mieux ne rien indiquer du tout.>>

Si je vous demandais ce que vous entendiez par "transferer", c'est bien sur
en raison de problemes d'ethique qui commencent a faire surface ces temps
derniers sur le Web. La notion de "transfert" doit etre definie avec
infiniment de prudence non seulement pour les jours qui viennent mais pour
les annees a venir.

En effet, c'est tout à fait possible techniquement de transferer des textes
de l'ABU ou de ClicNet ou de beaucoup d'autres serveurs. En ce qui concerne
ClicNet, le transfert des quelques textes du domaine public est recommande
a condition que ces textes edites benevolement par moi-même ne deviennent
pas une source de profit pour d'autres serveurs ou meme tout simplement
qu'ils ne soient pas repris par d'autres serveurs a leurs propres comptes:
(http://www.swarthmore.edu/Humanities/clicnet/clicnet.copyright.html

L'ABU transfere actuellement sur son serveur bien des textes du domaine
public mis en ligne par d'autres serveurs (dont les miens avec mon accord)
en ayant soin d'indiquer quelles ont ete les copistes de ces textes.
Mais si les statuts actuels de l'association ou de toute autre, qui ne
protegent pas encore assez les copistes, ne sont pas mieux precises, il y a
fort a parier (en exagerant un peu pour le plaisir de rire) que dans moins
d'un an, chacun se croira tres sincerement editeur de tous les textes en
ligne!
Les vrais copistes, les besogneux de l'âge d'or seront ainsi vite oublies!
Grand bien leur fasse!

Les anciens finiront par hesiter avant de mettre de nouveaux textes en
ligne car il me semble, en effet,  qu'il y a grand avantage a attendre que
d'autres fassent le travail: c'est un gain de temps formidable qui permet
d'eviter une tache fastidieuse comprenant le passage du texte au scanner,
des corrections sans fin, des mises en pages inutiles, des dessins desuets,
et eventuellement, des annotations et critiques futiles.

Que les transferts continuent pour le plaisir de la lecture, pour
l'enseignement, la recherche, le theatre... soit, c'est la raison pour
laquelle on les met en ligne.

Mais il ne faut donc pas que le travail de numerisation de nouveaux textes
soit decourage par le manque de protection reelle de ce travail.  Il est
necessaire de respecter le droits des editeurs virtuels, et pour ce faire,
il faut que chaque serveur definissent clairement les regles de circulation
des textes en informant les internautes des regles choisies par les
premiers serveurs des textes.

Pourriez-vous mettre en garde les membres de la liste queatre@uqam.ca ?

Je ne parle pas seulement au nom de ClicNet, petit site editeur, je veux
croire en l'avenir du  Web comme source d'echanges cordiaux, gratuits et
responsables.  L'avenir est a nous.

Amicalement,


Carole Netter
ClicNet, site culturel et littéraire francophone
http://www.swarthmore.edu/Humanities/clicnet/