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Re: droits d'auteurs MICHEL GHEUDE



Michel Gheude
97 avenue Brillat-Savarin
B-1050 Bruxelles
Tel : 32.2.648 35 11
Fax : 32.2. 644 53 64
http://site.voila.fr/gheude


La question que vous posez m'inspire trois réflexions.

La première est toute pragmatique. Les droits d'auteur d'une représentation 
d'oeuvre dramatique par une compagnie amateur sont en général fort modestes 
puisque calculés sur les entrées du spectacle ou sur les subventions de la 
compagnie par définition modestes elles aussi.
Les tracasseries ne valent pas la chandelle.

La seconde concerne ce que vous appelez "l'essence de la "subsistance". 
Contrairement à ce que les sociétés d'auteur ne cessent de clamer, le droit 
d'auteur n'est pas "le salaire de l'auteur". Il ne relève pas du droit du 
travail mais du droit patrimonial. Il protège l'auteur non en tant qu'il a 
dû travailler pour créer l'oeuvre mais en tant qu'il est propiétaire de 
l'oeuvre qu'il ait été ou non payé pour l'écrire. C'est pourquoi d'ailleurs 
les héritiers continuent à en jouir plusieurs dizaines d'années après la 
mort de l'auteur, car ils peuvent hériter d'une propriété et des revenus 
qu'elle peut procurer alors qu'ils ne pourraient être payés pour un travail 
qu'ils n'ont pas fait.

L'idée que l'auteur devrait vivre de ses droits comme l'artisan de son 
travail, très tentante évidemment, n'est donc aucunement "consubstantielle" 
au droit d'auteur. De fait pour l'immense majorité des auteurs, leurs droits 
ne constituent que des revenus complémentaires comme peuvent l'être d'autres 
revenus liés à la propriété mobilière ou immobilière (il y a certes des 
rentiers mais pour la plupart des gens un appartement ou quelques sicav 
ajoutent seulement un peu de beurre dans leurs épinards.

Si vous me permettez la comparaison, je dirais que dans beaucoup de 
circonstances, il est plus agréable de négocier la question des droits 
d'auteurs sous l'angle des "incentives" (voyages, tickets repas, livres en 
service presse, rencontres, invitations ...) que sous celui de "l'essence de 
la subsistance".

Reste la question du droit moral. Le fait pour qui que ce soit de devoir 
demander l'autorisation de l'auteur pour monter sa pièce (i-e faire usage de 
sa propriété) n'est pas qu'une question d'argent. Il est aussi une manière 
de respecter l'auteur. Et dans votre question, c'est peut-être le plus 
important. Ce n'est pas parce qu'une troupe amateur n'a pas d'argent, 
qu'elle doit jouer sans prendre contact avec l'auteur, sans parler avec lui 
du projet, sans l'inviter à une représentation, sans organiser un débat 
public avec lui etc. c'est-à-dire sans le faire bénéficier du dialogue 
social et du questionnement esthétique ouverts par la représentation et la 
diffusion de son oeuvre. Le droit moral me pose des problèmes (et davantage 
encore à cause de son caractère héréditaire) mais il comporte une obligation 
de civilité, de débat, de rencontre qui sont une des richesses de la 
relation entre l'auteur et la société. Et pour cela, tout en sachant que je 
n'en serai pas financièrement gravement pénalisé, je suis comme vous très 
irrité quand une troupe amateur ou universitaire monte un texte sans m'en 
aviser. Il n'y a rien à faire: on préfère être monté (!) par des gens 
aimables que par des grossiers merles.

En espérant lire bientôt ici même d'autres contributions ainsi que vos 
propres réactions
Bien à vous
Michel Gheude

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